Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE MAISONS
/
FRANCE MAISONS TRADITION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCE MAISONS TRADITION
FRANCE MAISONS, SAS

Numéro de dépôt :
1484037
Date de dépôt :
23/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2027
FRANCE MAISONS TRADITION de FRANCE MAISONS

Présentation de la marque FRANCE MAISONS TRADITION

Déposée le 23 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE MAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE MAISONS TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE MAISONS domicilié(e) 201 RN 10 - 78310 - COIGNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 899 186 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. Masson Bastien domicilié(e) 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France.

La marque FRANCE MAISONS TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484037.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRANCE MAISONS TRADITION arrivera à expiration en date du 23 mars 2027.

FRANCE MAISONS a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE MAISONS PROMOTION , FRANCE MAISONS SUR MESURE A VOTRE MESURE , FRANCE MAISONS , FRANCE MAISONS


FRANCE MAISONS, SAS - 201 RN 10 - 78310 - COIGNIERES - France - SIREN 332899186


FIDAL, M. Masson Bastien - 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 2007 n°2336556 - Publication au BOPI 2007-03-13

Renouvellement sans limitation n°2086457 - Publication au BOPI 1997-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2017 n°2636578 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-01-06

Services propres à la construction de maisons individuelles.Construction traditionnelle et/ou préfabriquée.Services pour la réalisation et la vente de villas clefs en main.Services de réparation, de travaux immobiliers et relatifs aux différents corps d'état de la construction. Formalités pour l'obtention des prêts.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.